Carole Frances
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frances (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000603345
(source JORF)
nomination
11 Juin 2003
11/06/2003
De:
Frances (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226859
(source JORF)
nomination
29 Octobre 2002
29/10/2002
De:
Frances (Carole)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5144-10 et R. 5144-12 du code de la santé publique, à titre complémentaire dans la cadre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000226813
(source JORF)
nomination
08 Février 2002
08/02/2002